Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOFACONCEPT
CG INVEST

Numéro de dépôt :
4407559
Date de dépôt :
24/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2027
SOFACONCEPT de CG INVEST

Présentation de la marque SOFACONCEPT

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2017 par CG INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOFACONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est CG INVEST domicilié(e) 23-25 rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.

La marque SOFACONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFACONCEPT arrivera à expiration en date du 24 novembre 2027.

CG INVEST a également déposé les autres marques suivantes : Litier Contemporain , Dressing Contemporain


CG INVEST - 23-25 rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - Paris - France


Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Meubles ; Mobilier de salon et séjour; meubles capitonnés, en particulier meubles de chambre à coucher et de salon ; matières de rembourrage ; fauteuils inclinables (sièges); Sofas; Fauteuils-poire; divans ; divans en bois ; bases de divan ; canapés convertibles ; chaises ; chaises de salle à manger; Sièges; Assises de chaise; banquettes (meubles); Tabourets; Bancs (meubles) ; Tables ; Tables de salle à manger; tables avec des bancs; Plateaux de tables; Lits ; Meubles de chambres à coucher; Meubles convertibles en lits; lits à rangement ; matelas ; matelas à ressorts ; oreillers et coussins; Literie pour lits-cages [à l'exclusion du linge de lit]; Lits de massage ; Étagères de rangement; Meubles sous forme d'armoires; Bibliothèques [meubles]; Bureaux [meubles]; Meubles de bureau; Supports (meubles) de télévision; Cloisons [meubles]; Casiers pour vêtements; Placards; Commodes; Armoires [meubles]; Chaises pour bébés; Meubles pour enfants; Bourrelets de protection pour meubles (non métalliques); Meubles de jardin ; Couvertures de protection pour meubles [mises en forme]; Poignées de tiroirs (non métalliques); Supports de miroirs; Miroirs (verre argenté); Cadres [encadrements]; Conteneurs de transport et de stockage, non métalliques; Caisses portables [récipients] en bois; Boîtes portables (récipients) en plastique; Boîtes en matières plastiques stratifiées; Récipients d'emballage non métalliques; Vannerie ; buffet ;

Tissus ; Tissus tissés et leurs succédanés ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; Literie [linge]; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; Linge de cuisine ; draps ; Draps en tissu; taies d'oreillers ; dessus de lit ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; Serviettes de bain; Draps de bain; Tapis de table en matière textile ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; Rideaux de douche; Rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles (non ajustées) ; stores en matières textiles ou plastiques; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; Torchons à vaisselle; Sets de table (non en papier); Housses d'oreillers (taies d'oreillers); Housses de couette; Draps-housses en matières textiles; Housses de matelas ajustées; Housses de matelas; Housses de canapés; Housses en matières textiles pour mobilier; Housses pour poufs; Housses de chaises; Housses en matières textiles pour meubles; couettes; Plaids; Couvre-lits; Jetés de lit; Couvertures de lit ; Linge éponge; Linge sous la forme d'articles à la pièce; Capitonnages pour dossiers de chaises (textiles); Revêtements en tissu pour murs ; Étoffes à la pièce ; Tissus pour fabrication de mobilier; Tissus destinés aux matières textiles ; édredons et duvets ; couvertures ;

Services de vente en gros et de vente au détail, y compris par le biais de l'internet, de meubles, Mobilier de salon et séjour, meubles capitonnés, en particulier meubles de chambre à coucher et de salon , matières de rembourrage, fauteuils inclinables (sièges), Sofas, Fauteuils-poire, divans , divans en bois , bases de divan , canapés convertibles , chaises , chaises de salle à manger, Sièges, Assises de chaise, banquettes (meubles), Tabourets, Bancs (meubles), Tables , Tables de salle à manger, tables avec des bancs, Plateaux de tables, Lits , Meubles de chambres à coucher, Meubles convertibles en lits, lits à rangement , matelas , matelas à ressorts , oreillers et coussins, Literie pour lits-cages [à l'exclusion du linge de lit], Lits de massage , Étagères de rangement, Meubles sous forme d'armoires, Bibliothèques [meubles], Bureaux [meubles], Meubles de bureau, Supports (meubles) de télévision, Cloisons [meubles], Casiers pour vêtements, Placards, Commodes, Armoires [meubles], Chaises pour bébés, Meubles pour enfants, Bourrelets de protection pour meubles (non métalliques), Meubles de jardin , Couvertures de protection pour meubles [mises en forme], Poignées de tiroirs (non métalliques), Supports de miroirs, Miroirs (verre argenté), Cadres [encadrements], Conteneurs de transport et de stockage, non métalliques, Caisses portables [récipients] en bois, Boîtes portables (récipients) en plastique, Boîtes en matières plastiques stratifiées, Récipients d'emballage non métalliques, vannerie, buffet, de tissus, tissus tissés et leurs succédanés , tissus adhésifs collables à chaud , tissus d'ameublement , Literie [linge], linge de lit et de maison , linge de table (à l'exception du linge de table en papier) , linge de cuisine , draps , draps en tissu, taies d'oreillers , dessus de lit , édredons (couvre-pieds de duvet) , enveloppes de matelas , linge de bain (à l'exception de l'habillement) , serviettes de table en matières textiles , serviettes et gants de toilette en matières textiles , serviettes de bain, draps de bain, Tapis de table, tapis de billard , tentures murales en matières textiles , rideaux en matières plastiques ou en matières textiles , Rideaux de douche, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, nappes non en papier , toiles cirées (nappes) , sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) , serviettes à démaquiller en matières textiles , moustiquaires , linge de ménage , étiquettes en tissu , housses de protection pour meubles (non ajustées) , stores en matières textiles ou plastiques, mouchoirs de poche (en matières textiles), Torchons à vaisselle, Sets de table (non en papier), Housses d'oreillers (taies d'oreillers), Housses de couette, draps-housses en matières textiles, Housses de matelas ajustées, Housses de matelas, Housses de canapés, Housses en matières textiles pour mobilier, Housses pour poufs, Housses de chaises, Housses en matières textiles pour meubles, couettes, Plaids, Couvre-lits, Jetés de lit, Couvertures de lit , Linge éponge, Linge sous la forme d'articles à la pièce, Capitonnages pour dossiers de chaises (textiles), Revêtements muraux en matières textiles, Étoffes à la pièce , Tissus pour fabrication de mobilier, Tissus destinés aux matières textiles , édredons et duvets , couvertures ; administration et gestion commerciales ; Service administratif pour la prise de rendez-vous ; informations commerciales aux consommateurs ; informations commerciales par le biais de site Web ; publicité par parrainage (sponsoring) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; distribution d'objets promotionnels à but publicitaire, à savoir tracts, imprimés, prospectus et échantillons ; diffusion de messages publicitaires par radio, télévision, cinéma, informatique, presse, correspondance et téléphonie mobile ; location d'espaces publicitaires ; marketing ; services de mercatique ; sondages d'opinion ; recherche de parraineurs ; production de films publicitaires ; organisation d’expositions, de manifestations, et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires avec ou sans distribution de prix ou d'attribution de récompenses ; organisation et tenue de stands et d'espaces payants d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité ; publipostages ; gestion de fichiers informatiques ; compilation et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; recueil ou systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des bases de données informatiques ; gestion de fichiers informatisés dans des bases de données informatiques ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion des ventes pour des tiers, y compris en ligne ou par réseau de téléphonie mobile ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.